CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE (CGV)
1. PRÉAMBULE
Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après “CGV”) régissent les relations contractuelles entre KIOZE YOGA (ci-après “le Prestataire”) et toute personne procédant à l’achat de services proposés par KIOZE YOGA (ci-après “le Client”).
L’achat de services implique l’adhésion sans réserve aux présentes CGV.
2. OBJET
Les présentes CGV ont pour objet de définir les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente de prestations de services proposées par KIOZE YOGA, telles que :
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Cours de yoga en présentiel et en ligne
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Ateliers, stages et retraites de yoga
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Formations certifiantes
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Abonnements et cartes de cours
3. INSCRIPTION ET RÉSERVATION
3.1 Modalités d’inscription
L’inscription aux prestations de KIOZE YOGA se fait via le site internet www.kiozeyoga.com, les réseaux sociaux, ou par WhatsApp. Cependant, il est recommandé de passer par le site internet pour une gestion optimale.
3.2 Réservation des cours
La réservation des cours est obligatoire et se fait via la plateforme en ligne ou par les autres moyens mentionnés. Le nombre de places étant limité, il est recommandé de réserver à l’avance.
4. TARIFS ET MODALITÉS DE PAIEMENT
4.1 Tarifs
Les tarifs des prestations sont indiqués en dirhams marocains (MAD) toutes taxes comprises et sont consultables sur le site internet. KIOZE YOGA se réserve le droit de modifier les tarifs à tout moment, mais les prestations seront facturées sur la base des tarifs en vigueur au moment de la réservation.
4.2 Paiement
Le paiement des prestations se fait uniquement en espèces. Le règlement total est exigé au moment de la réservation ou lors de la participation aux cours.
5. CONDITIONS D’ANNULATION ET DE REMBOURSEMENT
5.1 Annulation par le Client
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Abonnés : Les annulations des abonnés ne sont pas comptées tant qu’il y en a moins de deux. À partir de la troisième annulation, un justificatif valable (comme un motif médical) est requis, sans quoi l’annulation sera comptée.
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Cours réguliers et autres prestations : Toute annulation doit être effectuée au moins 24 heures avant le début du cours. Passé ce délai, le cours sera considéré comme dû et non remboursable.
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Stages et retraites : En cas d’annulation plus de 30 jours avant le début de la prestation, un remboursement de 70% sera effectué. Entre 30 et 15 jours, 50% seront remboursés. Moins de 15 jours avant, aucun remboursement ne sera accordé.
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Retraites organisées par des partenaires : Les partenaires organisant des retraites doivent effectuer un versement total 15 jours avant la retraite. À défaut, la retraite ne sera pas confirmée.
5.2 Annulation par KIOZE YOGA
En cas d’annulation par KIOZE YOGA, le Client pourra choisir une autre date.
6. PAUSE D’ÉTÉ/JOURS FÉRIÉS
KIOZE YOGA se réserve le droit de prendre une pause durant la période estivale. En conséquence, les abonnements en cours pourront être prolongés pour tenir compte de la réduction du nombre de cours disponibles pendant cette période en raison de la baisse du nombre de clients. Les abonnés seront informés à l’avance de toute décision relative à cette pause.
7. RESPONSABILITÉ ET ASSURANCES
Le Client reconnaît être apte à la pratique du yoga et avoir consulté un professionnel de santé en cas de doute. KIOZE YOGA décline toute responsabilité en cas de blessure ou d’accident survenu pendant les cours, sauf en cas de faute avérée du Prestataire.
Il est recommandé au Client de souscrire une assurance personnelle couvrant les risques liés à la pratique du yoga.
8. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Tous les contenus diffusés par KIOZE YOGA (cours, vidéos, documents) sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou diffusion sans autorisation écrite est interdite.
9. DONNÉES PERSONNELLES
KIOZE YOGA s’engage à respecter la confidentialité des données personnelles communiquées par le Client et à les traiter conformément à la législation en vigueur. Le Client dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de ses données.
10. FORCE MAJEURE
KIOZE YOGA ne pourra être tenue responsable en cas de force majeure empêchant l’exécution de ses obligations, notamment en cas de catastrophe naturelle, pandémie, grève, ou tout autre événement imprévisible.
11. DROIT APPLICABLE ET JURIDICTION COMPÉTENTE
Les présentes CGV sont soumises au droit marocain. En cas de litige, les parties s’engagent à rechercher une solution amiable. À défaut, le litige sera porté devant les tribunaux compétents de Marrakech.